Même si rien n'est officiel aujourd'hui, l’outil TOTEM semble avoir la préférence des trois régions pour évaluer l’impact carbone des matériaux, des éléments de bâtiment ou du bâtiment. Ces évaluations seront elles-mêmes basées sur les déclarations environnementales de produits (B-EPD) fournies par les producteurs.
En novembre dernier, s’est tenue une réunion des acteurs de la construction au niveau fédéral pour faire le point sur l’évolution de la PEB et plus particulièrement sur l’intégration de l’outil TOTEM dans la PEB en évolution. Le Cluster Eco-construction faisait partie de cette réunion.
A ce stade, l'obligation de recourir à TOTEM n'est officielle dans aucune des régions, mais il semble que l'outil ait la préférence des trois régions pour évaluer l’impact carbone des matériaux, des éléments de bâtiment ou du bâtiment. Ces évaluations seront elles-mêmes basées sur les déclarations environnementales de produits (B-EPD) fournies par les producteurs.
A ce jour, TOTEM était utilisé de manière volontaire ou obligatoire pour certains marchés. A partir de 2028, il serait rendu obligatoire pour tous les bâtiments neufs de plus de 1000 m2 et à partir de 2030, Totem sera imposé à tous les bâtiments.
Avis donc aux producteurs d’éco-matériaux wallons : il est temps de remplir ou de compléter vos B-EPD pour être prêts à temps pour le maintien voire le développement de votre activité en Belgique.
Calendrier :
- Mai 2026 : intégration des aspects juridiques
- 2027 : publication de la feuille de route belge de mise en œuvre.
- 2028 : obligation de l’ACV pour les nouveaux bâtiments > 1000 m².
- 2030 : obligations étendues à tous les nouveaux bâtiments
L’objectif 2030 : Un système belge intégré, où les 2 notions (performance énergétique et impact carbone) ne forment plus qu’une, définie dans un cadre réglementaire unique et cohérent aligné avec l’Europe.
Pour rappel, la refonte de la Directive 2024/1275 sur la performance énergétique des bâtiments impose progressivement une réduction des émissions de gaz à effet de serre sur l’ensemble du cycle de vie des bâtiments en plus d’une réduction déjà entamée des émissions liées à l’usage des bâtiments.
Dans ce dossier, nous regrettons, qu’en Belgique, la méthode choisie pour évaluer l’impact carbone soit l’ACV statique et non l’ACV dynamique qui donne plus de poids au stockage du carbone dans les matériaux. C’est pourtant la méthode utilisée en France depuis 2 ans qui traduit la Stratégie Nationale Bas Carbone pour les bâtiments : réduire + stocker.
L’ACV dynamique pondère les émissions en fonction de leur date, attribuant un poids plus fort aux émissions en début de vie, contrairement à l'ACV statique qui les considère toutes égales. Avec l'ACV dynamiquee, les structures bois sont valorisées pour leurs capacités de stockage.
Source : Cerema
On aurait pu s’inspirer de la France qui a su, bien plus tôt qu’ailleurs, faire évoluer sa réglementation énergétique par une réglementation environnementale (RE 2020) en justifiant son choix de l’ACV dynamique par la nécessité de mieux prendre en compte :
- La notion d’urgence climatique dans le calcul des impacts environnementaux
- Les quantités de CO2 émises lors du processus de fabrication des matériaux
- Le potentiel de stockage du carbone
- Le potentiel de réutilisation, de recyclage et de récupération des produits de construction
Nous regrettons également que rien ne soit prévu pour harmoniser les EPD en Europe, dont certaines plus favorables que d’autres, poussent nos producteurs de matériaux à connaître plus du succès à l’étranger qu’en Belgique.
Nous continuons malgré tout à collaborer avec le Service public de Wallonie pour défendre au mieux la place des éco-matériaux, notamment en analysant la meilleure possibilité d’intégrer davantage de parois « types » dans TOTEM.
A nos membres : nous sommes à votre disposition pour aider à la réalisation de vos ACV/B-EPD, pour répondre à toute question ou information relative à ces documents ou pour relayer certaines de vos questions, craintes, attentes…